Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPONTEX STELLAIR
SPONTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
99804763
Date de dépôt :
26/07/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
26/07/2029

Présentation de la marque SPONTEX STELLAIR

Déposée le 26 juillet 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPONTEX STELLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SPONTEX STELLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPONTEX STELLAIR arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

SPONTEX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VAISSELLE express , (Marque figurative) , SPONTEX STOP GRAISSE , SPIRENETT' , S JUNIOR , SPONREX , SPONTEX METEOR , SPONTEX SOLONET , SALSA


SPONTEX, Société par actions simplifiée - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France - SIREN 309552040


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

Inscription le 3 mars 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°499871 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-03-03

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2009 n°2400227 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-03-03

Renouvellement sans limitation le 8 juillet 2019 n°2720367 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-08

Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à frange, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons à nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).