Déposée le 3 juillet 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SPONTEX SPONSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - Colombes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque SPONTEX SPONSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3038294.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPONTEX, société par actions simplifiée - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - Colombes Cedex - France - SIREN 309552040
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-49
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Renouvellement sans limitation le 7 avril 2010 n°2436999 - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-04-07
Inscription le 23 juin 2020 - Changement de nom, de dénomination n°789373 - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-06-23
Renouvellement sans limitation le 25 juin 2020 n°2752333 - Publication le 28 août 2020 au BOPI 2020-06-25
Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, spirales en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, gants de ménage, tampons pour nettoyer, seaux ; articles de toilette, à savoir ustensiles de toilette, nécessaires de toilette, ustensiles cosmétiques, boîtes à savons, brosses à dents, brosses à cheveux, distributeurs de savons et de papier hygiénique, boîtes en métal pour la distribution de serviettes en papier, peignes, porte-savons. Produits textiles en non-tissé.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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