Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PASSEPARTOUT
Numéro de dépôt :
1443915
Date de dépôt :
08/01/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/01/1998
Présentation de la marque PASSEPARTOUT
Déposée le 8 janvier 1988 par la Société Anonyme (SA) SPONTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PASSEPARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PASSEPARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1443915.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPONTEX a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 14 mars 1991 - Transmission de propriété n°52322 - Publication au BOPI 1991-03-14