Déposée le 25 avril 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Micronett' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - Colombes Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque Micronett' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3023712.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPONTEX, société par actions simplifiée - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - Colombes Cedex - France - SIREN 309552040
INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-39
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Renouvellement sans limitation le 3 décembre 2009 n°2424397 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-03
Renouvellement sans limitation le 28 avril 2020 n°2746560 - Publication le 14 août 2020 au BOPI 2020-04-28
Eponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive, toiles éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais à franges, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, torchons imprégnés d'un détergent pour le nettoyage, serpillières, torchons et chiffons à épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, tampons à nettoyer. Produits textiles en non-tissé.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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