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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX
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GRATOUNETT'
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GRATOUNETT'
SPONTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1268013
Date de dépôt :
10/04/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/04/2024

Présentation de la marque GRATOUNETT'

Déposée le 10 avril 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRATOUNETT' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX domicilié(e) 420 Rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque GRATOUNETT' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268013.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 21 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque GRATOUNETT' est expirée depuis le 10 avril 2024.

SPONTEX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VAISSELLE express , (Marque figurative) , SPONTEX STOP GRAISSE , SPIRENETT' , S JUNIOR , SPONREX , SPONTEX METEOR , SPONTEX SOLONET , SALSA


SPONTEX, Société par actions simplifiée - 420 Rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France - SIREN 309552040


CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 RUE DE L'UNIVERSITE - 75340 - PARIS CEDEX 07 - France


Renouvellement sans limitation le 10 février 2004 n°2258810 - Publication au BOPI 2004-02-10

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-31

Inscription - Acte modifiant le droit attache a une marque n°8960 - Publication au BOPI

Renouvellement sans limitation n°2029782 - Publication au BOPI 1994-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Inscription le 14 mars 1991 - Transmission de propriété n°52322 - Publication au BOPI 1991-03-14

Renouvellement sans limitation le 10 janvier 2014 n°2548065 - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-01-10

Eponge recouverte d'un abrasif et un abrasif.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).