FLEUR DE VAISSELLE
Présentation de la marque FLEUR DE VAISSELLE
Déposée le 24 janvier 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLEUR DE VAISSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-09 du 1 mars 2002.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FLEUR DE VAISSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3143388.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FLEUR DE VAISSELLE est expirée depuis le 24 janvier 2022.
SPONTEX a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-26
Publication - Publication le 1 mars 2002 au BOPI 2002-09
Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2012 n°2488731 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-11