Déposée par voie électronique le 29 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COEUR DE VAISSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-43 du 23 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX domicilié(e) 420 Rue D'Estienne D'Orves - 92705 - Colombes Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France.
La marque COEUR DE VAISSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213438.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPONTEX, Société par actions simplifiée - 420 Rue D'Estienne D'Orves - 92705 - Colombes Cédex - France - SIREN 309552040
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - Paris - France
Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43
Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; matériel de nettoyage ; éponges naturelles ou artificielles, avec ou sans face abrasive ; toiles-éponges ; articles de nettoyage, à savoir balais, balais à franges, manches à balais, brosses à nettoyer, chiffons de nettoyage, peaux chamoisées pour le nettoyage, dépoussiéreurs non électriques, tampons à récurer en acier inoxydable, serpillières, écouvillons pour nettoyer les récipients, torchons, plumeaux et chiffons pour épousseter, pailles de fer pour le nettoyage, pelles à poussière ; gants de ménage ; gants pour la vaisselle ; gants de bricolage ; gants de jardinage en caoutchouc, en latex et matières plastiques ; tampons à nettoyer ; seaux ; planches à repasser ; housses pour planches à repasser ;
Textiles en non-tissé et produits textiles en non-tissé.
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