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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX
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CADDIE PASSE-PARTOUT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

CADDIE PASSE-PARTOUT
SPONTEX, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1490551
Date de dépôt :
05/08/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/08/2027

Présentation de la marque CADDIE PASSE-PARTOUT

Déposée le 5 août 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CADDIE PASSE-PARTOUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPONTEX domicilié(e) 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 552 040 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque CADDIE PASSE-PARTOUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1490551.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CADDIE PASSE-PARTOUT arrivera à expiration en date du 5 août 2027.

SPONTEX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , VAISSELLE express , (Marque figurative) , SPONTEX STOP GRAISSE , SPIRENETT' , S JUNIOR , SPONREX , SPONTEX METEOR , SPONTEX SOLONET , SALSA


SPONTEX, Société par actions simplifiée - 420 rue d'Estienne d'Orves - 92705 - COLOMBES Cedex - France - SIREN 309552040


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Renouvellement sans limitation le 10 mai 2007 n°2340938 - Publication au BOPI 2007-05-10

Inscription le 14 mars 1991 - Transmission de propriété n°52322 - Publication au BOPI 1991-03-14

Renouvellement sans limitation n°2091590 - Publication au BOPI 1997-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-11

Renouvellement sans limitation le 4 juillet 2017 n°2653722 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-07-04

Eponges.