Déposée le 23 mai 1986 par SPOERRY François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « "PORT GRIMAUD" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est SPOERRY François, domicilié(e) 8, Place du Marché, 83310 PORT GRIMAUD (dossier no 2068565) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARTEMA domicilié(e) (dossier no 2068565) - France.
La marque "PORT GRIMAUD" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1394146.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "PORT GRIMAUD" est expirée depuis le 23 mai 2006.
SPOERRY François a également déposé les autres marques suivantes : LES GRIMALDINES
SPOERRY François - 8, Place du Marché, 83310 PORT GRIMAUD (dossier no 2068565) - France
ARTEMA - (dossier no 2068565) - France
Renouvellement sans limitation le 13 mai 1996 n°2068565 - Publication au BOPI 1996-05-13
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-29
Inscription le 3 juin 1996 - Changement d'adresse n°201601 - Publication au BOPI 1996-06-03
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;articles pour reliures;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes;caractères d'imprimerie;clichés. - Vêtements, chaussures, chapellerie -
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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