Déposée le 18 août 2000 par la Société Anonyme (SA) SPODA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SPORTS VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-39 du 29 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPODA domicilié(e) Z.C. de Kerlann, Rue Théophraste Renaudot, 56000 VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 591 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrice VIDON - France.
La marque SPORTS VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3047809.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPODA (société anonyme) - Z.C. de Kerlann, Rue Théophraste Renaudot, 56000 VANNES - France - SIREN 326591146
Patrice VIDON - France
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-47
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 2001-40
Inscription le 7 septembre 2001 - Retrait partiel n°330606 - Publication au BOPI 2001-09-07
Inscription le 25 octobre 2001 - Retrait partiel n°333559 - Publication au BOPI 2001-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28
Publication - Publication le 29 sept. 2000 au BOPI 2000-39
Canifs, couteaux, ciseaux à l'exception de ceux destinés au rasage et à la coiffure. Couverts (fourchettes et cuillers) , harpons pour la pêche, pelles, pics, pioches, piolets à glace. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, notamment batteries électriques, batteries de lampes de poche, appareils respiratoires pour la nage subaquatique, flotteurs pour la natation, sonars. Appareils photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement, notamment équipements de protection contre les accidents, extincteurs, altimètres, baromètres, bouées de sauvetage, boussoles, casques de protection, ceintures de sauvetage, combinaisons de plongée, lampes optiques, masques de plongée. Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétique et acoustique, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, notamment disques compacts audio vidéo, disques magnétiques, disques optiques, disques optiques compact, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, tous ces produits étant exclusivement liés au sport et aux loisirs. Prospectus exclusivement liés au domaine du sport, notamment aux vêtements, articles de sport et aux manifestations sportives, Papier, carton, produits de l'imprimerie, notamment almanachs, cartes, cartes géographiques, catalogues, journaux, livres, périodiques, cartes postales, revues, photographies, papeterie. Matériels pour artistes, articles de bureau (à l'exception des meubles) notamment rubans adhésifs pour la papeterie ou le ménage, colles pour la papeterie ou le ménage, articles pour reliures, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, crayons, boîtes de peintre, chevalets pour la peinture, pinceaux, punaises (pointes) . Matériels d'instructions ou d'enseignement (à l'exception des appareils) , notamment planches à dessins, publications, cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques, matières textiles fibreuses brutes. Vêtements notamment caleçons de bain, costumes de bain, maillots de bain, peignoirs de bain, bandana, ceintures, chaussettes, chemises, chemisettes, combinaisons de sport, gants, gilets, jupes, de corps, maillots, pull-overs, robes. Chaussures notamment sandales de bain, souliers de bain, chaussures de football, chaussures de plage, chaussures de sport, sandales. Chapellerie notamment bonnets de bain, casquettes. Jeux, jouets, articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) notamment, jeux d'anneaux, matériel pour le tir à l'arc, parrure d'escrime, balles de jeux, ballons de jeux, gants de base-ball, baudriers d'escalade, bicyclettes fixes d'entraînement, battes de base-ball, cannes à pêche, cannes de golf, cerf-volants, cibles, battes de golf, crosses de hockey, fléchettes, fusils, lance-harpons (articles de sport) , jeux de table, moulinets pour la pêche, palmes pour nageurs, patins à glace, parapentes, patins à roulettes, patins à glace, planches à roulettes, planches à voile, planches de surfing, protège-genoux (article de sport) , protège-coudes (article de sport) , raquettes, skis, jeux de société. Education, formation ces services étant exclusivement liés au domaine du sport, notamment aux vêtements, articles de sport et aux manifestations sportives. Divertissement ; activités sportives et culturelles notamment parcs d'attractions, camps (stages de perfectionnement sportif) , services de camps de vacances, clubs de santé (mise en forme physique) ; organisation et conduite de colloques liés au sport ; organisation de compétitions sportives, concours (éducation et divertissement) ; formation pratique (démonstration) exclusivement liée au domaine du sport, notamment aux vêtements, articles de sport et aux manifestations sportives. Location d'équipements de plongée sous-marine, location de stades, publication de livres, location d'équipements pour les sports (à l'exception des véhicules) . Services de restauration (alimentation) ; services de camps de vacances (hébergement) ; gestion de lieux d'exposition ; location de costumes ; location de tentes ; location de vêtements ; maisons de vacances ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; étude de projets techniques notamment liés au sport ; expertises techniques exclusivement liées au domaine du sport, notamment aux vêtements, articles de sport et aux manifestations sportives. Location de temps d'accès à un ordinateur pour la manipulation de données ; élaboration (conception) de logiciels exclusivement liés au domaine du sport, notamment aux vêtements, articles de sport et aux manifestations sportives. Programmation par ordinateurs, tous ces services étant exclusivement rendus dans le domaine du sport et des loisirs et dans le domaine de la vente d'articles de sport et de loisirs.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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