Déposée le 15 mars 1993 par la Société Anonyme (SA) SPODA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « JEAN'S VILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPODA domicilié(e) Z.C. de Kerlann Rue Theophraste Renaudot,56000 VANNES (dossier no 2236095) - 56000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 591 146 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice VIDON domicilié(e) Le Nobel (Bât. A) , 2, allée Antoine Becquerel , BP 90333,F-35703 RENNES CEDEX 7 (dossier no 2236095) - France.
La marque JEAN'S VILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459456.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPODA, Société Anonyme - Z.C. de Kerlann Rue Theophraste Renaudot,56000 VANNES (dossier no 2236095) - 56000 - France - SIREN 326591146
Cabinet Patrice VIDON - Le Nobel (Bât. A) , 2, allée Antoine Becquerel , BP 90333,F-35703 RENNES CEDEX 7 (dossier no 2236095) - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-08
Inscription le 4 février 2002 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°340208 - Publication au BOPI 2002-02-04
Renouvellement sans limitation le 3 février 2003 n°2236095 - Publication au BOPI 2003-02-03
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Vêtements, chaussures, chapellerie, y compris de ville, de sport et de détente.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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