Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CODE SHOES
SPODA, SA

Numéro de dépôt :
3875964
Date de dépôt :
18/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2021
CODE SHOES de SPODA

Présentation de la marque CODE SHOES

Déposée le 18 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SPODA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CODE SHOES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPODA domicilié(e) Zac de Kerlann, Rue Théophraste Renaudot, BP 402 - 56000 - VANNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 591 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPODA domicilié(e) Zac de Kerlann, Rue Théophraste Renaudot, BP 402 - 56000 - VANNES - France.

La marque CODE SHOES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CODE SHOES est expirée depuis le 18 novembre 2021.

SPODA a également déposé les autres marques suivantes : SPORTS VILLAGE , SPORTS VILLAGE , DES MARQUES SPORTS , WIKISHOP , SPODA , SPORTS VILLAGE , CODE SHOES STORE , WIKISTORE , Le Sport en Harmonie , SPORTS VILLAGE


SPODA, SA - Zac de Kerlann, Rue Théophraste Renaudot, BP 402 - 56000 - VANNES - France - SIREN 326591146


SPODA - Zac de Kerlann, Rue Théophraste Renaudot, BP 402 - 56000 - VANNES - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.