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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Spociété FRANCE-REVAL
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FRANCE-REVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE-REVAL
Spociété FRANCE-REVAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1540342
Date de dépôt :
30/01/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHELLE
Date d'expiration :
30/01/1999
FRANCE-REVAL de Spociété FRANCE-REVAL

Présentation de la marque FRANCE-REVAL

Déposée le 30 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) Spociété FRANCE-REVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHELLE), la marque française « FRANCE-REVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Spociété FRANCE-REVAL domicilié(e) rue de Québec zone industrielle Chef de Baie, 17000 LA ROCHELLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESOULIERES - France.

La marque FRANCE-REVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540342.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE-REVAL est expirée depuis le 30 janvier 1999.


Spociété FRANCE-REVAL (S.A.) - rue de Québec zone industrielle Chef de Baie, 17000 LA ROCHELLE - France


DESOULIERES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, équipement hospitalier à savoir: tous appareils pour le transfert ou le bain des malades. Installations sanitaires

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.