Déposée le 6 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPO PACK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LD PACK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-35 du 30 août 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPO PACK domicilié(e) Parc d'activité Pégase - 53480 - VAIGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 773 657 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Juridique du Maine, Maître Olivier BOISSEAU CHARTRAIN domicilié(e) boulevard des grands bouessays, ZI Sud - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France.
La marque LD PACK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4026011.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPO PACK, Société par Actions Simplifiée - Parc d'activité Pégase - 53480 - VAIGES - France - SIREN 479773657
Société Juridique du Maine, Maître Olivier BOISSEAU CHARTRAIN - boulevard des grands bouessays, ZI Sud - 53960 - BONCHAMP LES LAVAL - France
Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Enregistrement sans modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Aluminium en feuilles, rouleaux, plaques et bandes à usage ménager, professionnel et pour collectivité et plus largement matière d'emballage en feuilles métalliques, tous ces produits étant conçus pour les métiers de bouches et notamment les boulangers et patissiers ;
Boites en carton ou en papier, papier d'emballage, emballage en carton ou en papier, feuilles absorbantes en papier ou en matière plastique pour l'emballage des produits alimentaires, feuille régulatrice d'humidité en papier ou en matière plastique pour l'emballage des produits alimentaires, pellicules en matière plastique pour emballage, sachet (enveloppe, pochette) en papier ou matières plastiques pour emballage, sac (enveloppe, pochette) en papier ou en matières plastiques pour emballage, feuille de viscose pour emballage, papier cuisson, papier sulfurisé, sac à ordures en papier ou en matière plastique, papier à sandwich, film alimentaire étirable ou non, film pour micro-onde, tous ces produits étant conçus pour les métiers de bouches et notamment les boulangers et patissiers ;
Ruban adhésif en PVC, distributeur et sceleuse de ruban à adhésif en PVC, tous ces produits étant conçus pour les métiers de bouches et notamment les boulangers et patissiers ;
Ustensiles et récipients pour les métiers de la bouche et notamment les boulangers et patissiers, (non en métaux précieux, ni plaqués en ces matières), poches à douille, sac à paton, feuille de guitare en aluminium ou en matière plastique, housse de protection en matière plastique, ustensiles et récipients jetables pour la cuisine et de vaiselle jetable ; les assiettes jetable en cartons, cellulose, en bois ou en matières plastiques ; les bols et saladiers jetable en cartons, cellulose, en bois ou en matière plastique ; les verres à boire, les gobelets en cartons, cellulose, en bois ou en matières plastiques ; les couverts jetables en cartons, cellulose, en bois ou en matière plastique ; les plats, barquettes jetables en cartons, cellulose, en bois ou en matières plastiques ; les nappages jetables en papier ; les serviettes jetables en papier, les accessoires de cusines jetables tels que les pailles, les pics, les agitateurs, les verrines, les présentoires, les saucières.
Tablier de cuisine en tissu ou en matières plastiques.
Service de vente en gros d'ustensiles, récipients et emballages pour les métiers de la bouche et notamment les boulangers et patissiers ; service de vente en gros d'ustensiles et récipients jetables pour la cuisine et de vaiselle jetable.
Imprimerie, imprimerie de dessin, impressions de dessins, impressions en offset, impression lithographique, photocomposition.
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