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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) spn
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BY NAOMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BY NAOMIE
spn, sarl

Numéro de dépôt :
3798469
Date de dépôt :
18/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2021
BY NAOMIE de spn

Présentation de la marque BY NAOMIE

Déposée le 18 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) spn auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BY NAOMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) spn domicilié(e) 89 rue reaumur - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 507 648 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, spn domicilié(e) 89 rue reaumur - 75002 - PARIS - France.

La marque BY NAOMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3798469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BY NAOMIE est expirée depuis le 18 janvier 2021.

spn a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE NATION , CAN NATION , CARREFOUR DES NATIONS , REPUBLIQUE AUTO NATION , RELAIS DES NATIONS , CAB NATION


spn, sarl - 89 rue reaumur - 75002 - PARIS - France - SIREN 507648079


spn - 89 rue reaumur - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.