Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPN NET
SPN NET, SARL

Numéro de dépôt :
4046417
Date de dépôt :
04/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/11/2023
SPN NET de SPN NET

Présentation de la marque SPN NET

Déposée le 4 novembre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPN NET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SPN NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-49 du 6 décembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPN NET domicilié(e) Immeuble Le Wilson, 221 Avenue du Président Wilson - 93200 - SAINT-DENIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 120 814 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP ANTONINI HANSER & ASSOCIES, M. HANSER Philippe domicilié(e) 192 rue du Président JF Kennedy, BP 38 - 02101 - SAINT-QUENTIN CEDEX - France.

La marque SPN NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046417.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPN NET est expirée depuis le 4 novembre 2023.


SPN NET, SARL - Immeuble Le Wilson, 221 Avenue du Président Wilson - 93200 - SAINT-DENIS - France - SIREN 382120814


SCP ANTONINI HANSER & ASSOCIES, M. HANSER Philippe - 192 rue du Président JF Kennedy, BP 38 - 02101 - SAINT-QUENTIN CEDEX - France


Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49

Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres.