Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCOME
Numéro de dépôt :
1734399
Date de dépôt :
10/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2000
Présentation de la marque PROCOME
Déposée le 10 mai 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PROCOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PROCOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734399.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCOME est expirée depuis le 10 mai 2000.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12