S-P-M S-P-M SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE

SPM - Système Plaque Minéralogique, SAS

Présentation de la marque S-P-M S-P-M SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE

Déposée le 5 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM - Système Plaque Minéralogique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S-P-M S-P-M SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-29 du 17 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM - Système Plaque Minéralogique domicilié(e) 190 avenue de Parme - 01000 - BOURG EN BRESSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 706 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DULATIER ET ASSOCIES, Mme Darçon Katy domicilié(e) 3 RUE Samaritaine - 01004 - BOURG EN BRESSE - France.

La marque S-P-M S-P-M SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S-P-M S-P-M SYSTEME PLAQUE MINERALOGIQUE arrivera à expiration en date du 5 juin 2029.