Déposée le 25 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « spm international » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM INTERNATIONAL domicilié(e) 16 rue Isabelle Eberhardt - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 396 965 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque spm international a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343346.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Isabelle Eberhardt - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 419396965
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-30
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Inscription le 21 septembre 2015 - Changement d'adresse n°654276 - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-09-21
Renouvellement sans limitation le 24 août 2015 n°2595636 - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2015-08-24
Dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, plaques et panneaux de protection, cornières de protection, tous ces produits étant métalliques ; dispositifs métalliques de fixation de protections murales. Dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, plaques et panneaux de protection, cornières de protection, tous ces produits étant en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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