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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM INTERNATIONAL
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SPM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPM
SPM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4021066
Date de dépôt :
19/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/07/2023
SPM de SPM INTERNATIONAL

Présentation de la marque SPM

Déposée par voie électronique le 19 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPM INTERNATIONAL domicilié(e) 16 rue Isabelle Eberhardt - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 396 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4021066.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPM est expirée depuis le 19 juillet 2023.

SPM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Décochoc , RAPID ANGLE , SPM , BAZAR LAND , AUTOCLIP , CLEAN CORNER SYSTEM , Exigence , RAPID ACCESS , Safe'Cover by Spm , Un look à toute épreuve !


SPM INTERNATIONAL, Société par Actions Simplifiée - 16 rue Isabelle Eberhardt - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 419396965


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Constructions transportables métalliques ; matériaux de construction métalliques, notamment mains-courantes et pièces et parties constitutives de ces produits. Dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, plaques et panneaux de protection, cornières de protection, garde-corps et barres d'appui, tous ces produits étant métalliques ; dispositifs métalliques de fixation de ces produits ;

Constructions transportables non métalliques ; matériaux de construction non métalliques, notamment mains-courantes et pièces et parties constitutives de tous ces produits. Dispositifs de protection murale à savoir, mains courantes, pare-chocs muraux, plaques et panneaux de protection, cornières de protection, garde-corps et barres d'appui, tous ces produits étant non métalliques ; dispositifs non métalliques de fixation de ces produits ;

Pièces décoratives non métalliques de fixation de mains-courantes et de protections murales.