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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SPM INTERNATIONAL
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Les Palettes SPM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Palettes SPM
SPM INTERNATIONAL, Société Anonyme ayant son siège social

Numéro de dépôt :
3114021
Date de dépôt :
27/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2011

Présentation de la marque Les Palettes SPM

Déposée le 27 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SPM INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Les Palettes SPM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-35 du 31 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPM INTERNATIONAL domicilié(e) 35 Chemin de Chèvrefeuille, Parc Aéronautique, 31000 Toulouse - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 774 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou - France.

La marque Les Palettes SPM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3114021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Palettes SPM est expirée depuis le 27 juillet 2011.

SPM INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : Décochoc , RAPID ANGLE , SPM , BAZAR LAND , AUTOCLIP , CLEAN CORNER SYSTEM , Exigence , RAPID ACCESS , Safe'Cover by Spm , Un look à toute épreuve !


SPM INTERNATIONAL, Société Anonyme ayant son siège social - 35 Chemin de Chèvrefeuille, Parc Aéronautique, 31000 Toulouse - France - SIREN 321774697


Cabinet Morelle & Bardou - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-01

Inscription le 22 juin 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse;Changement de dénomination n°414082 - Publication au BOPI 2005-06-22

Inscription le 22 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°414081 - Publication au BOPI 2005-06-22

Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35

Dispositifs de protection murale à savoir pare-chocs muraux, plaques de protection, panneaux de protection, cornières de protection, mains courantes, tous ces produits étant en matières plastiques.