Déposée le 11 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPLASH-TOYS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Lily Papillon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-01 du 2 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPLASH-TOYS domicilié(e) 18, rue de la Côte Friteuse - 27640 - BREUILPONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 495 189 359 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HATTE Jean-Michel, AVOCAT domicilié(e) 24, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.
La marque Lily Papillon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4141173.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPLASH-TOYS, SAS - 18, rue de la Côte Friteuse - 27640 - BREUILPONT - France - SIREN 495189359
HATTE Jean-Michel, AVOCAT - 24, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01
Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646390 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08
Produits pour l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements. A l'exception des produits nuptiaux (des voiles, des sous-vêtements, des collants ; des chaussures) des tenues de soirées, des robes de mariées ; des robes de demoiselles d'honneur, ou vêtements pour cérémonies relieuses.
Jeux, jouets, commande pour consoles de jeu ; décoration pour arbres de Noël ; arbre de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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