Déposée le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Splash-Toys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Le Manoir Hanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Splash-Toys domicilié(e) 18 rue de la Côte Frileuse - 27640 - BREUILPONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Splash-Toys, M. Alonso Alexandre domicilié(e) ZA sous le Beer, Route de Breuilpont - 27730 - BUEIL - France.
La marque Le Manoir Hanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070804.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Splash-Toys, SAS - 18 rue de la Côte Frileuse - 27640 - BREUILPONT - France
Splash-Toys, M. Alonso Alexandre - ZA sous le Beer, Route de Breuilpont - 27730 - BUEIL - France
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Inscription le 8 janvier 2015 - Gage constitué n°640295 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-08
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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