Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Manoir Hanté
Splash-Toys, SAS

Numéro de dépôt :
4070804
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/02/2024
Le Manoir Hanté de Splash-Toys

Présentation de la marque Le Manoir Hanté

Déposée le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Splash-Toys auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Le Manoir Hanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Splash-Toys domicilié(e) 18 rue de la Côte Frileuse - 27640 - BREUILPONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Splash-Toys, M. Alonso Alexandre domicilié(e) ZA sous le Beer, Route de Breuilpont - 27730 - BUEIL - France.

La marque Le Manoir Hanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Manoir Hanté est expirée depuis le 21 février 2024.

Splash-Toys a également déposé les autres marques suivantes : Wacky Ducks , Canardingos , Splash Lama , Magicalin , CARGO BARJO , Willy Toutou , POCKET BALL , CREATIV'GIRL , Ekinia , Curly Tails


Splash-Toys, SAS - 18 rue de la Côte Frileuse - 27640 - BREUILPONT - France


Splash-Toys, M. Alonso Alexandre - ZA sous le Beer, Route de Breuilpont - 27730 - BUEIL - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement avec modification - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47

Inscription le 8 janvier 2015 - Gage constitué n°640295 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-08

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).