Déposée par voie électronique le 18 décembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Splash-toys
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Curly Tails » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-02 du 9 janvier 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Splash-toys domicilié(e) 18 rue de la Côte Frileuse - 27640 - Breuilpont - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Splash-toys, M. Alexandre Alonso domicilié(e) ZA sous le Beer, Route de Breuilpont - 27730 - Bueil - France.
La marque Curly Tails a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143089.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Splash-toys, SAS - 18 rue de la Côte Frileuse - 27640 - Breuilpont - France
Splash-toys, M. Alexandre Alonso - ZA sous le Beer, Route de Breuilpont - 27730 - Bueil - France
Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02
Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets).
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