LES PETITES CRAPULES SPLASH HOLDINGS LIMITED Société de droit britannique
Présentation de la marque LES PETITES CRAPULES
Déposée le 13 octobre 1999 par la société étrangère SPLASH HOLDINGS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES PETITES CRAPULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.
Le déposant est la société étrangère SPLASH HOLDINGS LIMITED domicilié(e) The Studio, 129 High Street - South Milford, North Yorkshire - LS25 5AQ, ANGLETERRE - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.
La marque LES PETITES CRAPULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PETITES CRAPULES est expirée depuis le 13 octobre 2009.
SPLASH HOLDINGS LIMITED Société de droit britannique - The Studio, 129 High Street - South Milford, North Yorkshire - LS25 5AQ, ANGLETERRE - Royaume-Uni
LEGI-MARK - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14
Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; lotions pour les cheveux ; shampooings ; dentifrices ; préparations cosmétiques pour le bain ; désodorisants à usage personnel ; produits de toilette, lait de toilette, crèmes cosmétiques ; produits cosmétiques pour les soins de la peau ; masques de beauté ; préparations cosmétiques pour l'amincissement ; produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, produits de maquillage ; produits épilatoires. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches (éclairage). Produits pharmaceutiques, vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine et pour l'hygiène intime ; substances et boissons diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants à usage médical ou hygiènique (autres que les savons) ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique ; fourchettes ; cuillers autres que pour la pêche et pour les médicaments ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments vidéographiques, cinématographiques, photographiques, radiophoniques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et/ou des images ; supports d'enregistrement sonores ou audiovisuels ; supports d'enregistrement phonographiques, magnétiques, numériques, alphanumériques, graphiques ; bandes magnétiques ; bandes préenregistrées, bandes vidéo, bandes audio, vidéogrammes, vidéodisques, films (pellicules) impressionnés, vidéocassettes, cassettes audio, disques, disques acoustiques, disques magnétiques, disques audionumériques, disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts (CD-Rom) ; images, sons et/ou données enregistrés sur bandes magnétiques, disques, disquettes, vidéogrammes, vidéodisques, vidéocassettes et supports de programmes multimédia ; dessins et séries animés ; jeux automatiques à prépaiement, jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux automatiques, jeux électroniques, jeux informatisés, jeux télématiques ; appareils et périphériques d'appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et instruments de studios d'enregistrement, de studios de cinéma ; appareils et instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales, d'oeuvres multimédia ; appareils et instruments destinés à la création, au montage, à la mise à disposition, à la duplication de jeux, de jeux vidéo, de films, de dessins et de séries animés utilisant des images de synthèse ; programmes d'ordinateur enregistrés sur disques, disquettes ou supports multimédia ; logiciels, progiciels, bases et banques de données informatiques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; pierres précieuses, pierres fines, perles, joaillerie, bijouterie ; articles de bijouterie à savoir colliers, chaînes, médailles, médaillons, parures, bracelets, boucles d'oreilles, anneaux, broches, bagues ; breloques ; horlogerie et instruments chronométriques, montres ; porte-clefs de fantaisie ; vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts), récipients et ustensiles pour la cuisine en métaux précieux ; récipients et ustensiles pour le ménage en métaux précieux ; boîtes, bougeoirs, chandeliers, candélabres, coffrets à bijoux en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; statues, statuettes, figurines et objets d'art en métaux précieux. Instruments de musique ; instruments de musique électriques et électroniques ; parties constitutives des instruments de musique. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; cartonnages ; enseignes en papier et/ou en carton ; écritaux en papier et/ou en carton ; boîtes en papier et/ou en carton ; papiers d'emballage ; sacs, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques ; maquettes publicitaires en papier et/ou en carton ; pochettes (en papier et/ou en carton) de disques, disquettes, cassettes audio, cassettes vidéo, supports de programmes multimédia et tous supports d'enregistrements sonores ou audiovisuels ; affiches ; fanions en papier ; décors de plateaux de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles ; produits de l'imprimerie, livres, bandes dessinées, manuels, publications, journaux, périodiques, revues, magazines, imprimés, brochures, catalogues, livrets, albums, almanachs, calendriers, cartes postales, vignettes autocollantes, décalcomanies ; articles de papeterie, fournitures scolaires ; jeux de cartes ; modèles d'écriture, caractères typographiques, caractères d'imprimerie (chiffres et lettres), clichés d'imprimerie ; représentations et reproductions graphiques, dessins, impressions, images, photographies, portraits, gravures, photogravures, lithographies, chromolithographies. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) ; sacs de voyage, trousses de voyage, malles et valises ; coffres de voyage ; sacs de plage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity cases " ; sacs à main ; sacs à dos ; bourses ; cartables, sacs et serviettes d'écoliers ; porte-documents ; porte-cartes ; portefeuilles ; parapluies, parasols et cannes ; articles de bourellerie, fouets et sellerie. Meubles, pièces d'ameublement ; glaces (miroirs) ; cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières ou en matières plastiques ; objets d'art en cire ou en plâtre ; coussins ; garnitures de meubles, de fenêtres et de portes non métalliques ; tringles de rideaux ; vannerie ; récipients pour emballage en matières plastiques ; literie (à l'exception du linge). Ustensiles et récipients non électriques pour la cuisine ou le ménage (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; ustensiles de cuisson non électriques ; vaisselle non en métaux précieux, vaisselle en verre, en porcelaine, en faïence, en carton, en papier, en matières plastiques et en aluminium ; objets d'art, statues, statuettes, figurines en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; boîtes en verre ; bonbonnières, bougeoirs, chandeliers, candélabres, vases non en métaux précieux ; ustensiles cosmétiques, ustensiles de toilette, peignes et brosses (à l'exception des pinceaux), éponges et brosses de toilette, nécessaires de toilette ; matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer ; verre brut mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction). Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquette, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage ni de voiture d'enfant), voiles (gréements), matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes ; sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles ; fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; étiquettes en tissu ; tissu pour la lingerie ; tissus d'ameublement ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) ; linge de lit et de literie ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores et tentures murales en matières textiles. Vêtements (habillement) ; caleçons, shorts (habillement), bermudas (habillement), tee-shirts (habillement), sweat-shirts (habillement), maillots, chemises, chemisettes, tricots (vêtements), pull-overs, gilets, chandails, vestes, pardessus, gabardines (vêtements), parkas, imperméables, manteaux, robes, jupes, costumes, pantalons, combinaisons (vêtements) ; vêtements confectionnés ; vêtements de sport autres que de plongée, survêtements (habillement) ; costumes de plage ; costumes, maillots, caleçons, peignoirs, bonnets, souliers et sandales de bain ; peignoirs, robes de chambre, pyjamas, chemises de nuit ; lingerie de corps, body (justaucorps), sous-vêtements, chaussettes ; collants, guêtres, jambières ; chapellerie, bonneterie, casquettes, visières (chapellerie), capuchons (vêtements), chapeaux, bonnets, coiffures (chapellerie) ; châles, écharpes, foulards, gants (habillement), mitaines ; ceintures (habillement) ; bretelles ; cravattes ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), bottines ; chaussons, pantoufles ; chaussures de sport, souliers de gymnastique ; chaussures de plage ; sandales, espadrilles ; vêtements en papier et/ou en carton ; costumes de spectacle, de théâtre, de cinéma. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets ; badges ornementaux ; articles décoratifs pour la chevelure ; articles de mercerie (à l'exception des fils), épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures de sols) ; tentures murales non en matières textiles. Jeux, jouets ; jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux électroniques, jeux informatisés, jeux télématiques, jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; appareils et périphériques d'appareils de jeux automatiques, de jeux électroniques, de jeux informatisés, de jeux télématiques, de jeux vidéo autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux de société, jeux de construction, jeux de dés, jeux de dominos, jeux d'échecs, jeux de dames ; damiers, échiquiers, gobelets, jetons et billes pour jeux ; balles, ballons et boules de jeu ; cerfs-volants ; objets de cotillons, farces et attrapes, masques de carnaval, masques de théâtre, marionnettes. Café, succédanés du café, thé, cacao ; boissons à base de café, thé, cacao, chocolat ; sucre, sel de cuisine ou pour conserver les aliments ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie levure et poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops. Services de consultations et de conseils pour l'organisation et la direction des affaires ; aide à la direction des affaires ; consultations professionnelles d'affaires ; expertises en affaires ; estimations en affaires commerciales ; investigations, recherches pour affaires ; études et recherches de marchés ; sondages d'opinion ; informations et renseignements d'affaires ; informations statistiques ; agences d'informations commerciales ; services de conseils aux entreprises commerciales ou industrielles en matière de communication interne et externe, de publicité et de promotion des ventes ; publicité ; publicité radiophonique ; publicité télévisée ; agences publicitaires ; conception et diffusion de courriers et d'annonces publicitaires ; création de messages et de slogans publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (catalogues, albums, livrets, brochures, imprimés, prospectus, tracts, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; mise à jour de documentations publicitaires ; affichages publicitaires ; location d'espaces et de matériels publicitaires ; promotion des ventes pour des tiers ; démonstrations de produits ; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes ; organisation de manifestations, de salons, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; gestion de fichiers informatiques ; traitement de textes ; reproduction de documents. Télécommunications ; communications vidéographiques, radiophoniques, informatiques, télématiques, téléphoniques, télégraphiques ; radiocommunication, radiodiffusion, vidéocommunication, télétexte, vidéotex, vidéotransmission ; diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques par tous moyens ; émissions télévisées, émissions radiophoniques. Services de télécommunications par voie hertzienne, câble, satellite, téléinformatique, Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs et par services télématiques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et/ou d'images codées assistées par ordinateurs ; services de communications sur réseaux informatiques, téléphoniques ; transmissions et échanges de données, d'informations, de messages, de signaux et d'images codées par réseau Internet ou Intranet ; services de transmissions d'informations contenues dans des bases ou banques de données informatiques ; services de messageries électroniques, informatiques, télématiques ; consultations, conseils et informations dans les domaines des télécommunications, de la téléinformatique, de la télématique ; agences de presse et d'informations ; transmission et expédition de dépêches. Services d'éducation, de formation, de loisirs, de divertissements ; divertissements et jeux télévisés ou radiophoniques ; production, création, réalisation, montage, mise à disposition, édition, exploitation, duplication, distribution, location et prêt d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisés, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales et d'oeuvres multimédia sur tous supports son et/ou image ; production, création, réalisation et représentation de spectacles ; services de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, régie-vidéo, télécinéma, trucages audiovisuels ; location d'appareils et d'instruments de studios d'enregistrement, de studios de cinéma ; location d'appareils et d'instruments destinés à l'enregistrement, au montage, à la mise à disposition, à la duplication d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres cinématographiques, de programmes de télévision, de films ou téléfilms de courts ou longs métrages, de feuilletons et séries télévisées, de dessins et séries animés, de films et séries documentaires, de téléreportages, de programmes radiophoniques, de radioreportages, d'oeuvres musicales, d'oeuvres multimédia ; location d'appareils et d'instruments destinés à la création, au montage, à la mise à disposition, à la duplication de jeux, de jeux vidéo, de films, de dessins et de séries animés utilisant des images de synthèse ; location de décors et d'accessoires de décors de plateaux de télévision, de studios d'enregistrement, de studios de cinéma, de théâtres, de spectacles ; location d'appareils, d'instruments et d'accessoires vidéographiques, cinématographiques, photographiques, radiophoniques ; location d'enregistrements sonores, d'enregistrements audiovisuels, de bandes vidéo, de bandes audio, de vidéogrammes, de vidéodisques, de films cinématographiques, de vidéocassettes, de disques acoustiques, de disques magnétiques, de disques audionumériques, de disques compacts (audio-vidéo), de disques optiques compacts (CD-Rom) ; location d'appareils de projection de cinéma ; exploitation de salles de cinéma ; cirques ; music-hall ; services de marionnettistes ; services d'artistes de spectacles ; services d'orchestres ; agences pour artistes ; organisation de spectacles (services d'imprésarios) ; services de clubs de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours en matière de divertissement ou d'éducation ; production et organisation de manifestations sportives ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, symposiums, conférences, téléconférences, vidéoconférences ; organisation de manifestations, d'expositions, de salons à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places pour les spectacles ; informations en matière de divertissement ;; activités culturelles ; édition (publication), location et prêt de livres, de bandes dessinées, de manuels, de journaux, de périodiques, de revues, de magazines. Travaux d'ingénieurs ; services d'ingénieurs, de techniciens et de preneurs du son ; services d'éclairagistes ; filmage (enregistrement) sur bandes vidéo ; services de cameramans ; postsynchronisation ; services de reporters ; reportages télévisés, reportages photographiques ; photographie ; services de photographes et de directeurs de la photographie ; photocomposition ; consultation professionnelle pour la création de noms ; services de dessinateurs de mode ; services de costumiers et de décorateurs dans les domaines des spectacles, du cinéma, des divertissements et des jeux télévisés, du théâtre, du cirque, du music-hall ; location de vêtements ; location de costumes de spectacles, de cinéma, de théâtre, de cirque, de music-hall ; services de coiffeurs et de maquilleurs dans les domaines des spectacles, du cinéma, des divertissements et des jeux télévisés, du théâtre, du cirque, du music-hall ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; imprimerie ; impression lithographique ; impression en offset ; sérigraphie ; bureaux de rédaction ; gérance de droits d'auteur ; concession de licences de propriété intellectuelle ; études de projets techniques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; conception (élaboration), mise à jour, location de logiciels et de progiciels informatiques ; consultations professionnelles sans rapport avec la conduite des affaires.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.