Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société SPLA de Toulouse Métropole
/
EUROPOLIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EUROPOLIA
SPLA de Toulouse Métropole, SPLA

Numéro de dépôt :
3928815
Date de dépôt :
20/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2022
EUROPOLIA de SPLA de Toulouse Métropole

Présentation de la marque EUROPOLIA

Déposée le 20 juin 2012 par la société SPLA de Toulouse Métropole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EUROPOLIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la société SPLA de Toulouse Métropole domicilié(e) Immeuble Toulouse 2000, 2 esplanade Compans Caffarelli, BP. 60822 - 31008 - TOULOUSE cedex 6 - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 861 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPLA de Toulouse Métropole, Mle GAMBART Pauline domicilié(e) Immeuble Toulouse 2000, 2 esplanade Compans Caffarelli, BP. 60822 - 31008 - TOULOUSE cedex 6 - France.

La marque EUROPOLIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EUROPOLIA est expirée depuis le 20 juin 2022.


SPLA de Toulouse Métropole, SPLA - Immeuble Toulouse 2000, 2 esplanade Compans Caffarelli, BP. 60822 - 31008 - TOULOUSE cedex 6 - France - SIREN 528861685


SPLA de Toulouse Métropole, Mle GAMBART Pauline - Immeuble Toulouse 2000, 2 esplanade Compans Caffarelli, BP. 60822 - 31008 - TOULOUSE cedex 6 - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Inscription le 13 novembre 2012 - Retrait partiel n°588591 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-13

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de dessinateurs d'arts graphiques.