Présentation de la marque mobilier urbain éco-responsable
Déposée le 28 avril 2011 par la société SPL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « mobilier urbain éco-responsable » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est la société SPL domicilié(e) ALLEE DES LAURIERS - 78630 - ORGEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 031 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPL, CD 113 domicilié(e) ALLEE DES LAURIERS - 78630 - ORGEVAL - France.
La marque mobilier urbain éco-responsable a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826937.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPL, SA, CD 113 - ALLEE DES LAURIERS - 78630 - ORGEVAL - France - SIREN 328031026
SPL, CD 113 - ALLEE DES LAURIERS - 78630 - ORGEVAL - France
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement avec modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08
Inscription le 29 février 2012 - Rejet partiel n°570579 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-29
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Glaces (miroirs), cadres ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.
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