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SPL SOPHIA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE, D AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION ET DE GESTION D EQUIPEMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPL SOPHIA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE, D AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION ET DE GESTION D EQUIPEMENTS
SPL SOPHIA, Société Publique Locale

Numéro de dépôt :
3879325
Date de dépôt :
06/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/12/2021
SPL SOPHIA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE, D AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION ET DE GESTION D EQUIPEMENTS de SPL SOPHIA

Présentation de la marque SPL SOPHIA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE, D AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION ET DE GESTION D EQUIPEMENTS

Déposée le 6 décembre 2011 par la société SPL SOPHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « SPL SOPHIA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE, D AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION ET DE GESTION D EQUIPEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la société SPL SOPHIA domicilié(e) Mairie de Valbonne Sophia Antipolis, 1 Place de l'Hôtel de Ville, BP : 109 - 06902 - Valbonne Sophia Antipolis Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 645 238 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPL SOPHIA, M. Jacques MASBOUNGI domicilié(e) Centre Administratif, Haut Sartoux - Place Joseph Bermond, BP : 109 - 06902 - Valbonne Sophia Antipolis Cedex - France.

La marque SPL SOPHIA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE, D AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION ET DE GESTION D EQUIPEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879325.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPL SOPHIA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE, D AMENAGEMENT, DE CONSTRUCTION ET DE GESTION D EQUIPEMENTS est expirée depuis le 6 décembre 2021.


SPL SOPHIA, Société Publique Locale - Mairie de Valbonne Sophia Antipolis, 1 Place de l'Hôtel de Ville, BP : 109 - 06902 - Valbonne Sophia Antipolis Cedex - France - SIREN 378645238


SPL SOPHIA, M. Jacques MASBOUNGI - Centre Administratif, Haut Sartoux - Place Joseph Bermond, BP : 109 - 06902 - Valbonne Sophia Antipolis Cedex - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Supervision (direction) de travaux de construction ;

Etudes de projets techniques ; Architecture.