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Marques déposées par SPL SENS URBAIN
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SENS URBAIN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SENS URBAIN
SPL SENS URBAIN

Numéro de dépôt :
4493406
Date de dépôt :
22/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/10/2028
SENS URBAIN de SPL SENS URBAIN

Présentation de la marque SENS URBAIN

Déposée par voie électronique le 22 octobre 2018 par SPL SENS URBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SENS URBAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-46 du 16 novembre 2018.

Le déposant est SPL SENS URBAIN domicilié(e) DOMAINE DE LA MERIQUETTE RN569 - 13270 - FOS SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPL SENS URBAIN, Madame SHIRLEY MOREL domicilié(e) DOMAINE DE LA MERIQUETTE - 13270 - FOS SUR MER - France.

La marque SENS URBAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4493406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENS URBAIN arrivera à expiration en date du 22 octobre 2028.


SPL SENS URBAIN - DOMAINE DE LA MERIQUETTE RN569 - 13270 - FOS SUR MER - France


SPL SENS URBAIN, Madame SHIRLEY MOREL - DOMAINE DE LA MERIQUETTE - 13270 - FOS SUR MER - France


Publication - Publication le 16 nov. 2018 au BOPI 2018-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-07

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ;

Conception d'études de faisabilité en matière de dessins et de modèles; Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; conduite d'études de projets techniques ; architecture.