Marque enregistrée - Marque en vigueur

PORTS MENTON
SPL PORTS DE MENTON

Numéro de dépôt :
4462618
Date de dépôt :
19/06/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2028
PORTS MENTON de SPL PORTS DE MENTON

Présentation de la marque PORTS MENTON

Déposée par voie électronique le 19 juin 2018 par SPL PORTS DE MENTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PORTS MENTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-28 du 13 juillet 2018.

Le déposant est SPL PORTS DE MENTON domicilié(e) TERRE PLEIN DU NOUVEAU PORT - 06500 - MENTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPL PORTS DE MENTON, Monsieur Bastien RAVASIO domicilié(e) TERRE PLEIN DU NOUVEAU PORT - 06500 - MENTON - France.

La marque PORTS MENTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4462618.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORTS MENTON arrivera à expiration en date du 19 juin 2028.


SPL PORTS DE MENTON - TERRE PLEIN DU NOUVEAU PORT - 06500 - MENTON - France


SPL PORTS DE MENTON, Monsieur Bastien RAVASIO - TERRE PLEIN DU NOUVEAU PORT - 06500 - MENTON - France


Publication - Publication le 13 juil. 2018 au BOPI 2018-28

Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Conception de logos pour l'identité graphique d'entreprises.