Marque enregistrée - Marque en vigueur

ENOVA AMENAGEMENT
SPL ENOVA Aménagement

Numéro de dépôt :
4406731
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
ENOVA AMENAGEMENT de SPL ENOVA Aménagement

Présentation de la marque ENOVA AMENAGEMENT

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par SPL ENOVA Aménagement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ENOVA AMENAGEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est SPL ENOVA Aménagement domicilié(e) 436 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 31670 - LABEGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPL ENOVA Aménagement, Madame Sandrine DECOUX domicilié(e) 436 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 31670 - LABEGE - France.

La marque ENOVA AMENAGEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOVA AMENAGEMENT arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.

SPL ENOVA Aménagement a également déposé les autres marques suivantes : enova LABEGE-TOULOUSE


SPL ENOVA Aménagement - 436 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 31670 - LABEGE - France


SPL ENOVA Aménagement, Madame Sandrine DECOUX - 436 RUE PIERRE ET MARIE CURIE - 31670 - LABEGE - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Inscription le 3 mai 2018 - Retrait partiel n°723154 - Publication le 1 juin 2018 au BOPI 2018-05-03

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale; Aménagement, développement de projets urbains, études préalables, conseil et maitrise d'ouvrage (construction) ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; stylisme (esthétique industrielle).