Déposée par voie électronique le 23 octobre 2017 par SPL CONSEIL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « DELGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-46 du 17 novembre 2017.
Le déposant est SPL CONSEIL domicilié(e) 30 sente de l'Arbitrage - 93230 - Romainville - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPL CONSEIL, Monsieur Stéphane Plassart domicilié(e) 30 sente de l'Arbitrage - 93230 - Romainville - France.
La marque DELGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4398623.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELGY arrivera à expiration en date du 23 octobre 2027.
SPL CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : NEGOCE ENERGIE , DELGY
SPL CONSEIL - 30 sente de l'Arbitrage - 93230 - Romainville - France
SPL CONSEIL, Monsieur Stéphane Plassart - 30 sente de l'Arbitrage - 93230 - Romainville - France
Publication - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-46
Enregistrement sans modification - Publication le 16 févr. 2018 au BOPI 2018-07
Appareils et instruments scientifiques ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de réfrigération ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'eau ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; service de gestion informatisée de fichiers ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ;
Formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données.
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