Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Ensemble Haïku – Chœur de chambre
spizzi bernard

Numéro de dépôt :
3791774
Date de dépôt :
17/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/12/2020
Ensemble Haïku – Chœur de chambre de spizzi bernard

Présentation de la marque Ensemble Haïku – Chœur de chambre

Déposée le 17 décembre 2010 par spizzi bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Ensemble Haïku – Chœur de chambre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-02 du 14 janvier 2011.

Le déposant est spizzi bernard domicilié(e) les grands chênes - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, spizzi bernard domicilié(e) les grands chênes - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France.

La marque Ensemble Haïku – Chœur de chambre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Ensemble Haïku – Chœur de chambre est expirée depuis le 17 décembre 2020.


spizzi bernard - les grands chênes - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France


spizzi bernard - les grands chênes - 03400 - TOULON SUR ALLIER - France


Publication - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2011-02

Enregistrement sans modification - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Activités sportives et culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.