Déposée le 7 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Spizza 30'
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SPIZZA 30' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-02 du 21 février 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Spizza 30' domicilié(e) 50-64 Avenue François Arago,92000 Nanterre (dossier no 2213051) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 648 753 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wilson & Berthelot domicilié(e) 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2213051) - 75009 - France.
La marque SPIZZA 30' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92400494.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Spizza 30' société par actions simplifiée - 50-64 Avenue François Arago,92000 Nanterre (dossier no 2213051) - 92000 - France - SIREN 344648753
Wilson & Berthelot - 7, rue Drouot,75009 Paris (dossier no 2213051) - 75009 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1992-29
Renouvellement sans limitation le 2 janvier 2002 n°2213051 - Publication au BOPI 2002-01-02
Inscription le 25 juin 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64328 - Publication au BOPI 1992-06-25
Inscription le 25 juin 1992 - RENONCIATION PARTIELLE n°64329 - Publication au BOPI 1992-06-25
Publication - Publication le 21 févr. 1992 au BOPI 1992-02
Inscription le 21 septembre 2009 - Changement d'adresse n°506758 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques optiques; films, enregistrements sonores; logiciels (programmes enregistrés). Papier, carton, boîtes et sacs en papier ou en carton pour l'emballage, papier d'emballage, emballage pour bouteilles en papier ou en carton; enseignes en papier ou en carton; nappes et serviettes de table en papier: produits de l'imprimerie, photographies, publications; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); papeterie; boîtes et sacs en matières plastiques pour l'emballage.Publicité et affaires; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale; conseils, informations, renseignements d'affaires commerciales, administratives et comptables; expertise en affaire, consultation pour la direction des affaires; études et recherche de marchés; comptabilité; bureaux de placement; services de secrétariat; promotion des ventes pour le compte des tiers; promotions télématiques avec offre de vente; diffusion d'annonces publicitaires; location d'espaces publicitaires; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité; décoration de vitrines; relations publiques.Assurances et finances; gestion de biens immobiliers, location de propriétés immobilieres; assurances de biens; services de finance, estimationsfinancières, transactions financières, consultations en matière financière, affacturage, agences de recouvrement de créances, placement de fonds.Education et divertissement; services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel; formation pratique (démonstrations); enseignement par correspondance; éditions de textes; production de films, location de films et d'enregistrements sonores; organisations de concours en matière d'éducation ou de divertissement; organisation et conduite de conférences et de séminaires.Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, concessions de licences; programmation pour ordinateurs, élaboration et conception de logiciels; orientation professionnelle; imprimerie; hôtellerie, restauration; organisation d'exposition; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo; renseignements d'affaires juridiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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