Marque renouvelée - Marque en vigueur

EUROVRAC
SPITZER EUROVRAC, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1546612
Date de dépôt :
25/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2029

Présentation de la marque EUROVRAC

Déposée le 25 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) SPITZER EUROVRAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EUROVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPITZER EUROVRAC domicilié(e) 9 rue de l'Industrie - 67640 - FEGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 501 331 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.

La marque EUROVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EUROVRAC arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

SPITZER EUROVRAC a également déposé les autres marques suivantes : EUROVRAC , EUROVRAC , S


SPITZER EUROVRAC, Société Anonyme - 9 rue de l'Industrie - 67640 - FEGERSHEIM - France - SIREN 668501331


OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-06

Renouvellement sans limitation le 1 février 1999 n°2136285 - Publication au BOPI 1999-02-01

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404807 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

Inscription le 10 août 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°503705 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-08-10

Renouvellement sans limitation le 3 avril 2019 n°2711736 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-03

Récipients de transport en toutes matières, telles que métal et matières artificielles, surtout à contenance de plusieurs mètres cubes, dits "conteneurs", notamment pour le transport alternatif de marchandises en vrac et de marchandises en ballots et en colis

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.