Déposée le 3 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) SPITZER EUROVRAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « EUROVRAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPITZER EUROVRAC domicilié(e) 9 rue de l'Industrie - 67640 - FEGERSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 668 501 331 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France.
La marque EUROVRAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1417097.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque EUROVRAC arrivera à expiration en date du 3 juillet 2027.
SPITZER EUROVRAC a également déposé les autres marques suivantes : EUROVRAC , EUROVRAC , S
SPITZER EUROVRAC, Société Anonyme - 9 rue de l'Industrie - 67640 - FEGERSHEIM - France - SIREN 668501331
Cabinet Nuss, M. NUSS Laurent - 10 rue Jacques Kablé - 67080 - STRASBOURG CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336968 - Publication au BOPI 2007-03-16
Inscription le 20 février 2007 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°448922 - Publication au BOPI 2007-02-20
Renouvellement sans limitation n°2093363 - Publication au BOPI 1997-32
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-51
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2017 n°2654866 - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-07-18
Silos et réservoirs montables sur des véhicules sur routes ou sur rails; remorques ou semi-remorques sur routes à silos ou à réservoirs, wagons sur rails à silos ou à réservoirs.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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