Marque expirée - Marque en non vigueur
CAP GREEN WISH LA BOISERIE
Numéro de dépôt :
3431938
Date de dépôt :
31/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/05/2016
Présentation de la marque CAP GREEN WISH LA BOISERIE
Déposée le 31 mai 2006 par monsieur SPITZ Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP GREEN WISH LA BOISERIE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP GREEN WISH LA BOISERIE est expirée depuis le 31 mai 2016.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46
Publication - Publication le 7 juil. 2006 au BOPI 2006-27