Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Aix en Travaux
Numéro de dépôt :
4234214
Date de dépôt :
16/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Aix en Travaux
Déposée par voie électronique le 16 décembre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Spiti Rénovation et Construction auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Aix en Travaux »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733565 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14