Déposée le 19 juillet 1995 par SPITERI NATHALIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DM DECOMOBILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-34 du 25 août 1995.
Le déposant est SPITERI NATHALIE, domicilié(e) 1 RUE AUMONT THIEVILLE, 75017 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NATHALIE SPITERI - France.
La marque DM DECOMOBILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95581124.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SPITERI NATHALIE - 1 RUE AUMONT THIEVILLE, 75017 PARIS - France
NATHALIE SPITERI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09
Inscription le 8 avril 1999 - Résiliation de licence n°275291 - Publication au BOPI 1999-04-08
Inscription le 1 juillet 1997 - Concession de licence n°239590 - Publication au BOPI 1997-07-01
Publication - Publication le 25 août 1995 au BOPI 1995-34
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir: linge de table en papier; napperons en papier; nappes en papier; rideaux en papier; ronds de table en papier; sachets pour la cuisson par micro-ondes en papier; serviettes de table en papier; tapis de table en papier; drapeaux en papier; écriteaux en papier et carton; écussons (cachets en papier); enseignes en papier ou en carton; étiquettes non en tissu; fanions en papier; boîtes en papier; cartons à chapeaux; cartonnages; coffrets pour la papeterie; cornets de papier; emballage pour bouteilles en papier; enveloppes pour bouteilles en papier; porte-affiches en papier et en carton; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier; tubes en carton; affiches; cartes de souhaits; images; photogravure; maquettes d'architecture; modèles d'écriture; plans; produits de l'imprimerie; articles pour reliure; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) à savoir: sacs, sachets, pochettes et films, pour l'emballage, en matière plastique; caractères d'imprimerie; clichés.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatiques.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité.Restauration (alimentation); services juridiques; programmation pour ordinateurs; services qui ne peuvent être rangés dans une autre classe.Prospection.Imprimerie.Gestion de lieux d'exposition.Filmage sur bandes vidéo.Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.Recherche scientifique et industrielle
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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