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Marques déposées par monsieur SPITERI Michel
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ORACLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORACLE
Mr SPITERI Michel, Ange, Charles

Numéro de dépôt :
1567122
Date de dépôt :
11/12/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/1999

Présentation de la marque ORACLE

Déposée le 11 décembre 1989 par monsieur SPITERI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORACLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur SPITERI Michel domicilié(e) Villa El Coralon, 983, Bd de la Garoupe, 06600 ANTIBES (LE CAP) - France.

La marque ORACLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORACLE est expirée depuis le 11 décembre 1999.

SPITERI Michel a également déposé les autres marques suivantes : PELAGIE , JUTTA , LYDIANNE , LOUBARD , ZEPHYRINE , ANDROMEDE , ALDA , ILONKA , KATEL , MALAIKA


Mr SPITERI Michel, Ange, Charles - Villa El Coralon, 983, Bd de la Garoupe, 06600 ANTIBES (LE CAP) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

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