Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPITERI
SPITERI GEORGES

Numéro de dépôt :
95601133
Date de dépôt :
08/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2005

Présentation de la marque SPITERI

Déposée le 8 décembre 1995 par SPITERI GEORGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPITERI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-03 du 19 janvier 1996.

Le déposant est SPITERI GEORGES, domicilié(e) 11, RUE DES ACACIAS, 39140 BLETTERANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GEORGES SPITERI - France.

La marque SPITERI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95601133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPITERI est expirée depuis le 8 décembre 2005.


SPITERI GEORGES - 11, RUE DES ACACIAS, 39140 BLETTERANS - France


GEORGES SPITERI - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

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