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Marques déposées par SPITALIC JOHNATANN
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GARDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARDEN
SPITALIC JOHNATANN

Numéro de dépôt :
3826275
Date de dépôt :
26/04/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/04/2021
GARDEN de SPITALIC JOHNATANN

Présentation de la marque GARDEN

Déposée le 26 avril 2011 par SPITALIC JOHNATANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.

Le déposant est SPITALIC JOHNATANN domicilié(e) 126 RUE DE FRANCE, LE RENOIR A - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SPITALIC JOHNATANN domicilié(e) 126 RUE DE FRANCE, LE RENOIR A - 06000 - NICE - France.

La marque GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826275.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARDEN est expirée depuis le 26 avril 2021.


SPITALIC JOHNATANN - 126 RUE DE FRANCE, LE RENOIR A - 06000 - NICE - France


SPITALIC JOHNATANN - 126 RUE DE FRANCE, LE RENOIR A - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Inscription le 15 octobre 2012 - Retrait partiel n°586635 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-10-15

Inscription le 12 novembre 2012 - Rejet partiel n°588429 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-11-12

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Sucre, riz, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.