SPIT – SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES, Société par Actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1203929
Date de dépôt :
13/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/05/2022
Présentation de la marque OUTIFIX
Déposée le 13 mai 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIT – SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « OUTIFIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SPIT – SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES domicilié(e) 150 route de Lyon - 26500 - BOURG LES VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 181 076 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GEVERS FRANCE domicilié(e) 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France.
La marque OUTIFIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203929.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque OUTIFIX est expirée depuis le 13 mai 2022.
SPIT – SOCIETE DE PROSPECTION ET D'INVENTIONS TECHNIQUES, Société par Actions simplifiée - 150 route de Lyon - 26500 - BOURG LES VALENCE - France - SIREN 437181076
GEVERS FRANCE - 23 bis rue de Turin - 75008 - PARIS - France
Inscription - Changement d'adresse n°11091 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation n°2004116 - Publication au BOPI 1993-26
Renouvellement sans limitation le 6 mai 2002 n°2220258 - Publication au BOPI 2002-05-06
Inscription - Transmission de propriété n°47279 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39
Inscription le 31 mai 2012 - Changement de dénomination n°576794 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31
Inscription le 31 mai 2012 - Changement de dénomination n°576792 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31
Inscription le 31 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576793 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31
Inscription le 31 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°576795 - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31
Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500603 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31
Matériel et outillage de fixation, pistolets de scellement, charges propulsives, clous, vis, pointes.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
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