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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) spiruline sans frontière
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VILLAGE SPIRULINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VILLAGE SPIRULINE
spiruline sans frontière, SARL

Numéro de dépôt :
3983496
Date de dépôt :
17/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/02/2023
VILLAGE SPIRULINE de spiruline sans frontière

Présentation de la marque VILLAGE SPIRULINE

Déposée par voie électronique le 17 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) spiruline sans frontière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLAGE SPIRULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) spiruline sans frontière domicilié(e) 21 Rue Aristide Briand, BP 280 - 69803 - Saint Priest - France et immatriculée sous le numéro RCS 751 435 520 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, spiruline sans frontière, M. Charles-Henri Margain domicilié(e) 21 Rue Aristide Briand, BP 280 - 69803 - Saint Priest - France.

La marque VILLAGE SPIRULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3983496.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLAGE SPIRULINE est expirée depuis le 17 février 2023.

spiruline sans frontière a également déposé les autres marques suivantes : green perf , spiruchoc , SPIRULINE DE FRANCE , GOURMET SPIRULINE DELICIEUSEMENT SAIN , DERBY PERF


spiruline sans frontière, SARL - 21 Rue Aristide Briand, BP 280 - 69803 - Saint Priest - France - SIREN 751435520


spiruline sans frontière, M. Charles-Henri Margain - 21 Rue Aristide Briand, BP 280 - 69803 - Saint Priest - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Inscription le 3 février 2015 - Décision judiciaire définitive affectant la propriété ou la jouissance;Transmission totale de propriété n°642222 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-03

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.