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Marques déposées par l'association loi 1901 Spiruline Péi La Belle Bleue
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SPIRULINE PEI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPIRULINE PEI
Spiruline Péi La Belle Bleue, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3956312
Date de dépôt :
26/10/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/10/2022
SPIRULINE PEI de Spiruline Péi La Belle Bleue

Présentation de la marque SPIRULINE PEI

Déposée par voie électronique le 26 octobre 2012 par l'association loi 1901 Spiruline Péi La Belle Bleue auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPIRULINE PEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-46 du 16 novembre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 Spiruline Péi La Belle Bleue domicilié(e) 2 Impasse Acacias - 97414 - Entre-Deux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spiruline Péi La Belle Bleue, M. Nicolas COQBLIN domicilié(e) 2 Impasse Acacias - 97414 - Entre-Deux - France.

La marque SPIRULINE PEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3956312.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 29 30 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPIRULINE PEI est expirée depuis le 26 octobre 2022.


Spiruline Péi La Belle Bleue, Association loi 1901 - 2 Impasse Acacias - 97414 - Entre-Deux - France


Spiruline Péi La Belle Bleue, M. Nicolas COQBLIN - 2 Impasse Acacias - 97414 - Entre-Deux - France


Publication - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Enregistrement sans modification - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-07

Compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; plantes ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.