Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sud Spiruline
SPIRULINE DES ANDRANS, EARL

Numéro de dépôt :
4275633
Date de dépôt :
28/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2026
Sud Spiruline de SPIRULINE DES ANDRANS

Présentation de la marque Sud Spiruline

Déposée par voie électronique le 28 mai 2016 par la société SPIRULINE DES ANDRANS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sud Spiruline » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-24 du 17 juin 2016.

Le déposant est la société SPIRULINE DES ANDRANS domicilié(e) 1830 ROUTE DE BONLIEU - 26450 - CLEON D'ANDRAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 818 125 718 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EARL SPIRULINE DES ANDRANS, M. Brice VINCENT domicilié(e) 23 RUE DE LA CLE DES CHAMPS - 26200 - MONTELIMAR - France.

La marque Sud Spiruline a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sud Spiruline arrivera à expiration en date du 28 mai 2026.


SPIRULINE DES ANDRANS, EARL - 1830 ROUTE DE BONLIEU - 26450 - CLEON D'ANDRAN - France - SIREN 818125718


EARL SPIRULINE DES ANDRANS, M. Brice VINCENT - 23 RUE DE LA CLE DES CHAMPS - 26200 - MONTELIMAR - France


Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) .