Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sistema de navigacion para su proyecto
Spirula, SA

Numéro de dépôt :
3832097
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2021
Sistema de navigacion para su proyecto de Spirula

Présentation de la marque Sistema de navigacion para su proyecto

Déposée par voie électronique le 17 mai 2011 par la Société Anonyme (SA) Spirula auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sistema de navigacion para su proyecto » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Spirula domicilié(e) 7 Rue de la Croix Martre - 91120 - Palaiseau - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 708 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spirula domicilié(e) 7 Rue de la Croix Martre - 91120 - Palaiseau - France.

La marque Sistema de navigacion para su proyecto a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sistema de navigacion para su proyecto est expirée depuis le 17 mai 2021.

Spirula a également déposé les autres marques suivantes : Navigation System for your Project , GPS für ihr Projekt , Das Navigationssystem für ihr Projekt , GPS para su proyecto , GPS for your Project , Le Système de Navigation de Votre Projet , Le GPS de votre Projet


Spirula, SA - 7 Rue de la Croix Martre - 91120 - Palaiseau - France - SIREN 450708920


Spirula - 7 Rue de la Croix Martre - 91120 - Palaiseau - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.