Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Navigation System for your Project
Spirula, SA

Numéro de dépôt :
3818850
Date de dépôt :
29/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/03/2021
Navigation System for your Project de Spirula

Présentation de la marque Navigation System for your Project

Déposée par voie électronique le 29 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) Spirula auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Navigation System for your Project » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Spirula domicilié(e) 7 rue de la Croix Matrre - 91120 - Palaiseau - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 708 920 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Spirula domicilié(e) 7 rue de la Croix Matrre - 91120 - Palaiseau - France.

La marque Navigation System for your Project a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3818850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Navigation System for your Project est expirée depuis le 29 mars 2021.

Spirula a également déposé les autres marques suivantes : GPS für ihr Projekt , Das Navigationssystem für ihr Projekt , GPS para su proyecto , GPS for your Project , Le Système de Navigation de Votre Projet , Sistema de navigacion para su proyecto , Le GPS de votre Projet


Spirula, SA - 7 rue de la Croix Matrre - 91120 - Palaiseau - France - SIREN 450708920


Spirula - 7 rue de la Croix Matrre - 91120 - Palaiseau - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.