Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPIRONEF
S.A. SPIRONEF TECHNOLOGIES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1720365
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2011
SPIRONEF de SPIRONEF TECHNOLOGIES

Présentation de la marque SPIRONEF

Déposée le 23 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SPIRONEF TECHNOLOGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPIRONEF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SPIRONEF TECHNOLOGIES domicilié(e) 28 Rue du Passage,56860 SÉNÉ (dossier no 2212681) - 56860 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 767 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2212681) - 75441 - France.

La marque SPIRONEF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPIRONEF est expirée depuis le 23 décembre 2011.


S.A. SPIRONEF TECHNOLOGIES Société Anonyme - 28 Rue du Passage,56860 SÉNÉ (dossier no 2212681) - 56860 - France - SIREN 418767265


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75441 PARIS CEDEX 09 (dossier no 2212681) - 75441 - France


Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2001 n°2212681 - Publication au BOPI 2001-12-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 19 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°313301 - Publication au BOPI 2000-12-19

Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;asphalte, poix et bitume;constructions transportables non métalliques;monuments non métalliques; bâtiments totalement ou partiellement escamotables en éléments souples gonflables enfermant des espaces de toute nature