Déposée le 29 mai 1975 par la Société Anonyme (SA) Spiro Investment
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « SPIROFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Spiro Investment domicilié(e) (société suisse), 30, rue Saint-Piere, 1701 Fribourg (Suisse). - Suisse.
La marque SPIROFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 925300.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-463
Tubes, dispositifs de tubes, conduits et dispositifs de conduits, y compris des dispositifs de conduits métalliques pouvant être coudés, pour des systèmes de ventilation, de conditionnement d'air, de chauffage d'air et d'évacuation;pièces et accessoires pour de tels tubes, dispositifs de tubes, conduits et dispostiifs de conduits.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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